Conditions Générales d'Utilisation
1. Introduction
Le site Sage-Femme Villeurbanne (ci-après "le Site") est édité par Bastien COMTE. L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L'éditeur se réserve le droit de modifier ou suspendre l'accès au site à tout moment.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
4. Responsabilités
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, interruptions ou indisponibilités du Site. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber son bon fonctionnement.
5. Données personnelles & Cookies
Les informations sur la gestion des données personnelles et des cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
7. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est conseillé de les consulter régulièrement.
8. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Villeurbanne seront seuls compétents.
📅 Dernière mise à jour : 06/07/2025